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Calculez la taxe sur les transactions financières applicable à un achat d'actions françaises et mesurez son effet sur le coût de l'opération.
Saisissez les achats et les ventes réalisés au cours d'une même journée, le prix des titres et les frais de courtage. L'application détermine le solde net acheteur, l'assiette taxable, le montant dû, le coût total et le prix de revient unitaire. Un aller-retour intégral dans la journée laisse ainsi apparaître un solde net nul.
Les conditions du champ d'application sont vérifiées séparément : siège de la société, admission sur un marché réglementé et présence sur la liste annuelle concernée. Cette dernière reste une donnée saisie par l'utilisateur afin de ne pas intégrer une liste qui deviendrait obsolète. Les exonérations prévues par l'article 235 ter ZD du CGI sont également prises en compte.
Le calcul principal, la date d'exigibilité, le courtage et le coût total restent gratuits. L'achat définitif ajoute exactement le détail des coûts opération par opération, le cumul annuel avec ventilation mensuelle, et un récapitulatif daté, copiable et conservable.
Un écran distinct permet d'estimer la taxe sur les opérations à haute fréquence. Elle n'est jamais additionnée au résultat de la taxe sur les acquisitions.
Les montants obtenus sont des estimations à partir des informations saisies. L'application ne recommande aucune opération et ne remplace ni l'avis d'opéré de l'intermédiaire ni un conseil fiscal. Vérifiez la liste annuelle, le taux et les règles en vigueur auprès de l'administration fiscale.
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